Directives d'utilisation
des œuvres de
Bernard Buffet 

Directives d’utilisation des œuvres de Bernard Buffet

Les présentes directives s’appliquent à l’ensemble des œuvres de Bernard Buffet, qu’elles soient reproduites sur ce site ou non.
Les reproductions d’œuvres présentées sur ce site le sont à titre informatif et demeurent soumises aux dispositions légales relatives au droit d’auteur.

Droits d’auteur

L’ensemble des œuvres de Bernard Buffet est protégé par les lois françaises et internationales relatives au droit d’auteur.

Toute reproduction, représentation ou utilisation des œuvres, sous quelque forme que ce soit, est soumise au respect de ces droits.

Utilisation personnelle et éducative

Les images des œuvres de Bernard Buffet, qu’elles soient diffusées sur ce site ou obtenues par d’autres moyens, peuvent être utilisées à titre strictement personnel ou pédagogique, dans un cadre non commercial, notamment pour des travaux universitaires, des recherches ou des projets éducatifs.

Toute utilisation doit impérativement :

• mentionner le nom de l’artiste (Bernard Buffet),
• indiquer la source de l’image (bernardbuffetofficiel.com ou « Comité Bernard Buffet »).
•  

Aucune modification, recadrage ou altération des œuvres n’est autorisée sans accord préalable.

Utilisation commerciale et licences

Toute utilisation commerciale des œuvres de Bernard Buffet nécessite une autorisation préalable expresse.
Sont notamment concernées, sans que cette liste soit exhaustive :

• les publications imprimées ou numériques,
• les produits dérivés,
• les campagnes publicitaires,
• les sites internet à vocation commerciale,
• les expositions ou supports de communication associés.
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Pour toute demande d’utilisation commerciale, il appartient à l’utilisateur de contacter les sociétés de gestion collective compétentes, notamment l’ADAGP en France ou ses sociétés sœurs à l’étranger.

Les demandes d’autorisation sont généralement déposées directement via les formulaires en ligne proposés par l’ADAGP ou par la société de gestion compétente dans le pays concerné.

Chaque demande est examinée individuellement, et les conditions de licence (y compris les éventuels droits à acquitter) sont définies en fonction de l’usage envisagé.